CONTOURNEMENT DE HESINGUE ET HEGENHEIM CONVENTION DE COOPERATION FRANCO-SUISSE POUR LES ETUDES PREALABLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/02/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
16 résultats pour la valeur "10/02/2017" du filtre Date de séance, pour la valeur "2017" du filtre Année
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU HAUT-RHIN ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL AFIN DE FACILITER L'INSTRUCTION DES DOSSIERS DES ENFANTS CONFIES AU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/02/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION DSUR GEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/02/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A111 ET A132)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/02/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADAUHR - CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE 1ER ACOMPTE 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/02/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE RURALITE 2017-2020 DES POLES D'EQUILIBRE TERRITORIAUX RURAUX (PETR) PAYS DU SUNDGAU ET PAYS RHIN-VIGNOBLE-GRAND BALLON
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/02/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD des hôpit
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/02/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2017-00018-S.J.U. portant délégation de signature au sein de la Direction des Ressoureces Humaines et de la Communication Interne
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/02/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Magn
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/02/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE SOUTIEN A LA POLITIQUE DE LA RESERVE MILITAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/02/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/02/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD des hôpit
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/02/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD du centre
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/02/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Vosg
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/02/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Oeuvre S
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/02/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Korian La Cotonnade" à PFASTATT pour l'année 2017
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/02/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin